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CARNET D’ENTRETIEN D’IMMEUBLE · Adresse de l’immeuble · Syndic en exercice
· Contrat d’assurance de l’immeuble souscritspar le syndicat des coproprietaires
· Travaux importants 1) Ravalement des façades
2) Réfection des toitures
3) Remplacement de l’ascenseur
4) Remplacement de la chaudière
5) Remplacement des canalisations
6) Autres
· Contrats d’assurance dommages-ouvrage
souscrits pour le compte du syndicat de copropriétaires
· Contrats d’entretien et de maintenance des équipements communs
· Echéancier du programme pluriannuel des
travaux decides par l’assemblée generale des copropriétaires (le cas echéant)
· Informations facultatives insérées sur décision de l’Assemblée Générale AG du ……………………………………………………………………… AG du ……………………………………………………………………… AG du ……………………………………………………………………… a)
Construction - Date : ………………………………………………………………….….. - Nombre de bâtiments : ………………….………………………………… - Nombre de niveaux : ……………………………………………………... - Description sommaire de l’immeuble/principes constructifs : ……….…… - Situation vis à vis des bâtiments de France (bâtiment classé, inscrits à l’inventaire supplémentaire ou situé dans secteur sauvegardé) : .………. - Plans disponibles (nature, date, échelle) : ………………………………... - Diagnostic de l’état de l’immeuble disponible (nature, date, mise à jour) : b) Etudes techniques réalisées - Loi CARREZ Superficies privatives plans établis par M. ……………….…... Géomètre-Expert à ……….. pour les lots ……………………………………………………….….. attestations réalisées par M. …….…….. Géomètre-Expert à ……….. pour les lots …………………………………………………………… - Copropriété (mise à jour) (loi SRU du 13 décembre 2000) plan et règlement de copropriété (mise à jour) réalisés par Mr. ……… Géomètre-Expert à ………………………………………………….… - Amiante diagnostic réalisé par Mr. ……….……… Géomètre-Expert à ………. travaux faits : ……………………………………………………….… Travaux à faire : ………………………………………………………. - Plomb au niveau des canalisations diagnostic réalisé par Mr ………………… Géomètre-Expert à …….. travaux faits : …………………………………………………………. travaux à faire : ……………………………………………………..… - Plomb dans les peintures diagnostic réalisé par Mr ………………… Géomètre-Expert à …..…. travaux faits : …………………………………………………………. travaux à faire : ……………………………………………………….. - Termites et autres insectes xylophages diagnostic réalisé par Mr ………………… Géomètre-Expert à ……... travaux faits : …………………………………………………………. travaux à faire : ……………………………………………………….. - Sécurité incendie plan d’évacuation réalisé par Mr ………… Géomètre-Expert à …….. extincteur, dispositifs divers… : ………………………..…………..... travaux faits : ……………………………………………………..…... travaux à faire : ………………………………………………….……. c) Autres - Remarques sur les sinistres ………………………………………………………………………………. - Remarques sur les procédures judiciaires d’ordre technique ………………………………………………………………………………. - Maître d’œuvre : date : du ………………………………… au ………………………… Responsabilité : ………………………………………………….……. |